Mentions légales

 

Editeur du site

Le site www.altim.fr est la propriété de la société ALTIM SA

Adresse : 55, route des Contamines, 74 370 Argonay (France)

Téléphone : +33 (0)4 50 46 37 54  

Fax : +33 (0)4 50 46 40 21

Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Capital social : 1 125 500€

Siret : 491 134 292 00029

RCS (Annecy) : 2006 B 576

TVA intracommunautaire: FR 48 491 134 292

APE : 7112B

Représentant légal : Benoît Dellile

Directeur de publication : Benoît Dellile

 

Hébergeur du site

Société : Hosteur

SARL au capital de 50 000€

RCS Marseille – 445 005 812

Code APE 6202A

N° TVA : FR46 445

Adresse : 2 avenue des déportés – 13 100 Aix en Provence – France

 

Droits d’auteur et propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons, informations composant ce site sont la propriété de la société ALTIM SA. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse d’ALTIM SA, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La reproduction des données de quelque sorte que ce soit, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable d’ALTIM SA.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.altim.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

 

Contenu du site

Toutes les données disponibles sur le site www.altim.fr ont été contrôlées soigneusement par la société ALTIM SA laquelle les met régulièrement à jour. Ces données n’ont qu’un caractère informatif général. Les caractéristiques techniques sont indiquées uniquement à titre d’exemple et ne sont pas contractuels.

La société ALTIM SA rejette toute responsabilité si les informations données dans ces pages sont inexactes, non actualisées ou incomplètes. La société ALTIM SA se réserve le droit de modifier sans préavis les informations présentées.

Le site www.altim.fr donne accès à d’autres sites via des liens hypertextes. ALTIM SA n’étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, ALTIM SA ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ses sites.

 

Crédits

Conception et réalisation : Imagina-International

Photos & Pictos : 

  • ALTIM SA
  • Fotolia
  • Freeimages
  • Flaticon